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Bonjour à toutes et à tous ! Tout d’abord merci pour votre participation à ces élections un « peu particulières «  voir même singulières avec cette caractéristique de vote par liste qui n’encourageait pas les électeurs à venir voter dans notre cas. Je repars donc pour un nouveau mandat accompagné de Pascale et Christian comme adjoints. Marie-Madeleine (notre tête de liste), Marylène, Aude, Alain, Laurent continuent l’aventure. Je les...
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Samedi 18 avril 2026
Glamondans
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Comptes rendus

Date Ordre du jour Document
06/07/2023 Conseil du 31 mai 2023
  • DM1 : transfert réseau assainissement
  • Référent déontologue : convention avec Centre de Gestion
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06/06/2023 Conseil du 4 avril 2023
  • entretien des bouches incendie
  • budget primitif forêt
  • budget primitif Commune
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05/04/2023 Conseil du 29 mars 2023

Comptes de gestion 2022

Comptes administratifs 2022

Affectation des résultats

Taux des impôts locaux

Mises à...

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30/03/2023 Conseil du 22 février 2023

Convention avec Chantiers Départementaux

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23/02/2023 Conseil du 26 janvier 2023

DM1

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15/12/2022 Conseil du 5 octobre 2022
  • ONF : contrat d'approvisionnement résineux
  • budget...
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04/10/2022 Conseil du 29 août 2022
  • Bâtiment école : avenant cabinet Duffing
  • Assurance...
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13/06/2022 Conseil du 1er juin
  1. travaux ONF
  2. plan de relance ONF
  3. devis fauchage
  4. SIEHL : adhésion de 2 communes
  5. transfert...
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26/04/2022 Conseil du 13 avril 2022
  • Carte Avantages-Jeunes
  • Budget primitif Commune
  • Budget primitif Forêt
  • Budget primitif...
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30/03/2022 Conseil du 23 mars 2022

- ONF: état d'assiettes et coupes 2022

- ONF : mission d'assistance technique (ATDO)

- projet station d'épuration

-...

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15/02/2022 Conseil du 02 février 2022
  • ONF / ventes groupées - contrat d'approvisionnement
  • repérage plomb bâtiùment école
  • changement prestataire...
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15/12/2021 Conseil du 14 décembre 2021

Plan financement bâtiment école

demandes de subventions

taxe assainissement 2022

DM

acquisition d'une...

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13/10/2021 Conseil du 29 septembre

Balayage rues

charte transfert compétence eau-assainissement

FAAD - FSL

mise à disposition salle...

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02/08/2021 Conseil du 7 juillet 2021

choix prestataire SPS et CT

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04/07/2021 Conseil du 23 juin 2021

PLU

travaux fauchage

barrières stade

lavoir

extincteurs

ONF : travaux et plan de...

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03/07/2021 Conseil du 12 mai 2021

DM1 budget forêt

changement portes d'entrée

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14/04/2021 Conseil du 17 mars 2021

Choix scénario bâtiment école

Informations diverses

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14/04/2021 Conseil du 31 mars 2021

Transfert compétence organisation mobilité

Taxes locales 2021

Droit de chasse

Comptes gestion 2020

Comptes...

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24/02/2021 Conseil du 17 février 2021

convention Chantiers Départementaux

participation projets classe

vérification équipements stade

carte avantages...

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25/01/2021 Conseil du 20 janvier 2021

- remboursement facture

- convention transport

- contrat photocopieur

- contrat Groupama

- Dépenses...

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