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Bonjour à toutes et à tous ! Tout d’abord merci pour votre participation à ces élections un « peu particulières «  voir même singulières avec cette caractéristique de vote par liste qui n’encourageait pas les électeurs à venir voter dans notre cas. Je repars donc pour un nouveau mandat accompagné de Pascale et Christian comme adjoints. Marie-Madeleine (notre tête de liste), Marylène, Aude, Alain, Laurent continuent l’aventure. Je les...
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Samedi 18 avril 2026
Glamondans
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Comptes rendus

Date Ordre du jour Document
03/12/2020 Compte-rendu du 25 novembre 2020

droit de préemption

dispersion cendres funéraires

budget forêt : DM n°3

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31/10/2020 Conseil du 14 octobre 2020

subvention association "Au fil de l'art"

FAAD et FSL

formation des élus

attribution de compensation CCDB

comités...

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23/09/2020 Conseil du 16 septembre 2020

Maîtrise d'œuvre rénovation bâtiment école

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08/07/2020 Conseil du 1er juillet 2020

cimetière : tarif concession

achat matériel informatique

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15/06/2020 Conseil du 10 juin 2020

Indemnités du Maire et des adjoints

Indemnité du Maire sortant

Délgations au Maire

Délégués SIEHL

Commission...

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27/05/2020 Conseil du 25 mai 2020

élection du maire

élections des adjoints

charte de l'élu

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27/05/2020 Conseil du 05 mars 2020

Travaux en forêt

Taxes locales en 2020

Droit de chasse

Comptes de gestion (assainissement, forêt,...

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26/05/2020 Conseil du 20 février 2020

convention CDEI

aide bois scolytés

cartes avantages Jeunes

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25/01/2020 Conseil du 23 janvier 2020

vente terrain

contrat d'approvisionnement

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18/12/2019 Conseil du 11 décembre 2019

recensement population, l'agent recenseur

audit énergétique bâtiment école

convention avec SYDED

investir avant...

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26/11/2019 Conseil du 13 novembre 2019

Modification statuts CCDB

AC 2019

Contrôle bornes incendie

Forêt communale : PEFC, état des coupes 2020, garants,...

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25/09/2019 Conseil du 18 septembre 2019
  • SATE
  • plaques pour ossuaire
  • transport classe découverte
  • Contribution Interprofessionnelle...
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09/08/2019 Conseil du 31 juillet 2019

Convention SYDED

CIO

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08/08/2019 Conseil du 12 juin 2019

subventions associations

Coordonnateur recensement

Ossuaire

rampes accessibilité

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07/08/2019 Conseil du 15 mai 2019

Convention CDEI

Achat panneaux électoraux

défibrillateur

fauchage accotement chemins ruraux

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08/04/2019 Conseil du 4 avril 2019

Comptes administratifs 2018 : assainissement, forêt et principal

affectation sdes résultats

taux des taxes

droit de...

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07/04/2019 Conseil du 20 mars 2019

soutien personnel ONF

opposition encaissement recettes

vente de bois hors affouage

compétence eau et assainissement :...

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27/02/2019 Conseil du 18 février 2019

convention Médiathèque Baume les Dames

heures tracteur Osse

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06/02/2019 Conseil du 23 janvier 2019

devis ossuaire

accessibilité : rampes

défibrillateur

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19/12/2018 Conseil du décembre 2 018

option achat terrain

motion SDIS

travaux 2019

intégration compte CCVA

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