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Bonjour à toutes et à tous. La fin d’année approchant à grands pas, nous allons pouvoir enfin commencer les préparatifs en vue des réjouissances de noël et du nouvel an. Un peu en avance, je vous souhaite donc de profiter de ces moments privilégiés avec vos familles, vos proches et toutes les personnes qui comptent pour vous.    
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9 Grande Rue
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Lundi 29 avril 2024
Glamondans
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Comptes rendus

Date Ordre du jour Document
17/04/2024 Conseil du 20 mars 2024
  • Ouverture de crédits
  • Taxes locales
  • Droit de chasse
  • Carte avantages Jeunes
  • Comptes de gestion...
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17/04/2024 Conseil du 26 mars 2024

Déba des Orientations Budgétaires

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25/03/2024 Conseil du 7 février 2024
  • convention avec Chantiers Départementaux
  • devis piliers cimetière
  • devis éclairage LED
  • achat rampe accè...
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15/12/2023 Conseil du 15 novembre
  • Achat parcelle ZA 38
  • Attribution de comensations définitives CCDB
  • Accesibilité école - salla...
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13/12/2023 Conseil du 13 septembre 2023

rénovation éclairage public

avancement agent technique

agent de propreté

demande de subvention

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20/09/2023 Conseil du 5 juillet 2023
  • ParticIpation FAAD et FSL
  • Subventions 2023
  • Renouvellement carte de paiement
  • Achat...
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06/07/2023 Conseil du 31 mai 2023
  • DM1 : transfert réseau assainissement
  • Référent déontologue : convention avec Centre de Gestion
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06/06/2023 Conseil du 4 avril 2023
  • entretien des bouches incendie
  • budget primitif forêt
  • budget primitif Commune
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05/04/2023 Conseil du 29 mars 2023

Comptes de gestion 2022

Comptes administratifs 2022

Affectation des résultats

Taux des impôts locaux

Mises à...

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30/03/2023 Conseil du 22 février 2023

Convention avec Chantiers Départementaux

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23/02/2023 Conseil du 26 janvier 2023

DM1

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15/12/2022 Conseil du 5 octobre 2022
  • ONF : contrat d'approvisionnement résineux
  • budget...
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04/10/2022 Conseil du 29 août 2022
  • Bâtiment école : avenant cabinet Duffing
  • Assurance...
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13/06/2022 Conseil du 1er juin
  1. travaux ONF
  2. plan de relance ONF
  3. devis fauchage
  4. SIEHL : adhésion de 2 communes
  5. transfert...
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26/04/2022 Conseil du 13 avril 2022
  • Carte Avantages-Jeunes
  • Budget primitif Commune
  • Budget primitif Forêt
  • Budget primitif...
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30/03/2022 Conseil du 23 mars 2022

- ONF: état d'assiettes et coupes 2022

- ONF : mission d'assistance technique (ATDO)

- projet station d'épuration

-...

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15/02/2022 Conseil du 02 février 2022
  • ONF / ventes groupées - contrat d'approvisionnement
  • repérage plomb bâtiùment école
  • changement prestataire...
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15/12/2021 Conseil du 14 décembre 2021

Plan financement bâtiment école

demandes de subventions

taxe assainissement 2022

DM

acquisition d'une...

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13/10/2021 Conseil du 29 septembre

Balayage rues

charte transfert compétence eau-assainissement

FAAD - FSL

mise à disposition salle...

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02/08/2021 Conseil du 7 juillet 2021

choix prestataire SPS et CT

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