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Bonjour à toutes et à tous. La fin d’année approchant à grands pas, nous allons pouvoir enfin commencer les préparatifs en vue des réjouissances de noël et du nouvel an. Un peu en avance, je vous souhaite donc de profiter de ces moments privilégiés avec vos familles, vos proches et toutes les personnes qui comptent pour vous.    
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Mardi 14 mai 2024
Glamondans
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Comptes rendus

Date Ordre du jour Document
04/07/2021 Conseil du 23 juin 2021

PLU

travaux fauchage

barrières stade

lavoir

extincteurs

ONF : travaux et plan de...

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03/07/2021 Conseil du 12 mai 2021

DM1 budget forêt

changement portes d'entrée

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14/04/2021 Conseil du 17 mars 2021

Choix scénario bâtiment école

Informations diverses

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14/04/2021 Conseil du 31 mars 2021

Transfert compétence organisation mobilité

Taxes locales 2021

Droit de chasse

Comptes gestion 2020

Comptes...

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24/02/2021 Conseil du 17 février 2021

convention Chantiers Départementaux

participation projets classe

vérification équipements stade

carte avantages...

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25/01/2021 Conseil du 20 janvier 2021

- remboursement facture

- convention transport

- contrat photocopieur

- contrat Groupama

- Dépenses...

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03/12/2020 Compte-rendu du 25 novembre 2020

droit de préemption

dispersion cendres funéraires

budget forêt : DM n°3

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31/10/2020 Conseil du 14 octobre 2020

subvention association "Au fil de l'art"

FAAD et FSL

formation des élus

attribution de compensation CCDB

comités...

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23/09/2020 Conseil du 16 septembre 2020

Maîtrise d'œuvre rénovation bâtiment école

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08/07/2020 Conseil du 1er juillet 2020

cimetière : tarif concession

achat matériel informatique

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15/06/2020 Conseil du 10 juin 2020

Indemnités du Maire et des adjoints

Indemnité du Maire sortant

Délgations au Maire

Délégués SIEHL

Commission...

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27/05/2020 Conseil du 25 mai 2020

élection du maire

élections des adjoints

charte de l'élu

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27/05/2020 Conseil du 05 mars 2020

Travaux en forêt

Taxes locales en 2020

Droit de chasse

Comptes de gestion (assainissement, forêt,...

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26/05/2020 Conseil du 20 février 2020

convention CDEI

aide bois scolytés

cartes avantages Jeunes

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25/01/2020 Conseil du 23 janvier 2020

vente terrain

contrat d'approvisionnement

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18/12/2019 Conseil du 11 décembre 2019

recensement population, l'agent recenseur

audit énergétique bâtiment école

convention avec SYDED

investir avant...

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26/11/2019 Conseil du 13 novembre 2019

Modification statuts CCDB

AC 2019

Contrôle bornes incendie

Forêt communale : PEFC, état des coupes 2020, garants,...

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25/09/2019 Conseil du 18 septembre 2019
  • SATE
  • plaques pour ossuaire
  • transport classe découverte
  • Contribution Interprofessionnelle...
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09/08/2019 Conseil du 31 juillet 2019

Convention SYDED

CIO

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08/08/2019 Conseil du 12 juin 2019

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