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Bonjour à toutes et à tous ! Tout d’abord merci pour votre participation à ces élections un « peu particulières «  voir même singulières avec cette caractéristique de vote par liste qui n’encourageait pas les électeurs à venir voter dans notre cas. Je repars donc pour un nouveau mandat accompagné de Pascale et Christian comme adjoints. Marie-Madeleine (notre tête de liste), Marylène, Aude, Alain, Laurent continuent l’aventure. Je les...
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Samedi 18 avril 2026
Glamondans
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Comptes rendus

Date Ordre du jour Document
21/11/2018 Conseil du 14 novembre 2018

redevance assainissement 2019

réglement affouage

accessibilité des ERP : programmation pluriannuelle

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24/10/2018 Conseil du 17 octobre 2018

Affouage 2018-2019 et coupes 2019

Achat parcelle ZA59

Contribution CCDB

volets ancienne cure

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10/09/2018 Conseil du 5 septembre 2018

Contrat FCA

Contrat Prêtre

Changement de chaudière

Droit de préemption

Admission en non-valeur

Travaux...

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08/07/2018 Conseil du 28 juin 2018

coût manifestation du 11 novembre

subventions 2018

facture salle église

travaux chapelle

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25/05/2018 Conseil du 17 mai 2018

mise à disposition des équipements CCDB

convention AD@T : RGDP

entretien espaces verts

DM1 budget assainissement

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15/04/2018 Conseil du 5 avril 2018

Affectations des résultats

les taxes locales

droit de chasse

Les différents budgets primitifs 2018

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28/03/2018 Conseil du 21 mars 2018

comptes de gestion

comptes administratifs

location photocopieur

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08/03/2018 Conseil du 8 mars 2018

avenant travaux grande rue

location tracteur

escompte vente de bois

mise en œuvre RIFSEEP

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07/02/2018 Conseil du 7 février 2018

ouverture crédits

service mise en œuvre temps partiel

annulation emprunt

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13/12/2017 Conseil du 13 décembre 2017

convention ADS

médiathèque Bouclans

Travaux ONF 2018

demande DETR

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01/12/2017 Conseil du 15 novembre 2017

taxe aménagement

taxe assainissement

affouage 2017-2018

coupes forêt année 2018

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04/10/2017 Conseil du 4 octobre 2017

règlement bibliothèque

reprise de tombes

statuts SIEHL

travaux salle de classe

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06/09/2017 Conseil du 6 septembre 2017

clocher : travaux supplémentaires

médiathèque : convention tripartite

CCDB : mise à disposition de l'agent communal

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28/06/2017 Conseil du 28 juin 2017

subventions

pénalités affouage

travaux étangs

convention avec le Département

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17/05/2017 Conseil du 17 mai 2017

taxes communales

DM1

travaux Grande rue : choix de l'entreprise

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06/04/2017 Conseil du 6 avril 2017

vote budget principal et budgets annexes

travaux de tonte

avancement de grade

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22/03/2017 Conseil du 22 mars 2017

Comptes administratifs 2017

affectations des résultats

abonnement à la fibre

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27/02/2017 Conseil du 22 févier 2017

PLUi

écran secrétariat

téléphone employé

raccordement fibre logements commuanux

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26/01/2017 Conseil du 26 janvier 2017

Ad@t

subvention Crédit agricole

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21/11/2016 Conseil du 16 novembre 2016

taxe assainissement

affouage

lampes de rue

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