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Bonjour à toutes et à tous. La fin d’année approchant à grands pas, nous allons pouvoir enfin commencer les préparatifs en vue des réjouissances de noël et du nouvel an. Un peu en avance, je vous souhaite donc de profiter de ces moments privilégiés avec vos familles, vos proches et toutes les personnes qui comptent pour vous.    
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9 Grande Rue
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Mardi 14 mai 2024
Glamondans
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Comptes rendus

Date Ordre du jour Document
07/08/2019 Conseil du 15 mai 2019

Convention CDEI

Achat panneaux électoraux

défibrillateur

fauchage accotement chemins ruraux

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08/04/2019 Conseil du 4 avril 2019

Comptes administratifs 2018 : assainissement, forêt et principal

affectation sdes résultats

taux des taxes

droit de...

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07/04/2019 Conseil du 20 mars 2019

soutien personnel ONF

opposition encaissement recettes

vente de bois hors affouage

compétence eau et assainissement :...

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27/02/2019 Conseil du 18 février 2019

convention Médiathèque Baume les Dames

heures tracteur Osse

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06/02/2019 Conseil du 23 janvier 2019

devis ossuaire

accessibilité : rampes

défibrillateur

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19/12/2018 Conseil du décembre 2 018

option achat terrain

motion SDIS

travaux 2019

intégration compte CCVA

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21/11/2018 Conseil du 14 novembre 2018

redevance assainissement 2019

réglement affouage

accessibilité des ERP : programmation pluriannuelle

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24/10/2018 Conseil du 17 octobre 2018

Affouage 2018-2019 et coupes 2019

Achat parcelle ZA59

Contribution CCDB

volets ancienne cure

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10/09/2018 Conseil du 5 septembre 2018

Contrat FCA

Contrat Prêtre

Changement de chaudière

Droit de préemption

Admission en non-valeur

Travaux...

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08/07/2018 Conseil du 28 juin 2018

coût manifestation du 11 novembre

subventions 2018

facture salle église

travaux chapelle

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25/05/2018 Conseil du 17 mai 2018

mise à disposition des équipements CCDB

convention AD@T : RGDP

entretien espaces verts

DM1 budget assainissement

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15/04/2018 Conseil du 5 avril 2018

Affectations des résultats

les taxes locales

droit de chasse

Les différents budgets primitifs 2018

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28/03/2018 Conseil du 21 mars 2018

comptes de gestion

comptes administratifs

location photocopieur

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08/03/2018 Conseil du 8 mars 2018

avenant travaux grande rue

location tracteur

escompte vente de bois

mise en œuvre RIFSEEP

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07/02/2018 Conseil du 7 février 2018

ouverture crédits

service mise en œuvre temps partiel

annulation emprunt

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13/12/2017 Conseil du 13 décembre 2017

convention ADS

médiathèque Bouclans

Travaux ONF 2018

demande DETR

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01/12/2017 Conseil du 15 novembre 2017

taxe aménagement

taxe assainissement

affouage 2017-2018

coupes forêt année 2018

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04/10/2017 Conseil du 4 octobre 2017

règlement bibliothèque

reprise de tombes

statuts SIEHL

travaux salle de classe

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06/09/2017 Conseil du 6 septembre 2017

clocher : travaux supplémentaires

médiathèque : convention tripartite

CCDB : mise à disposition de l'agent communal

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28/06/2017 Conseil du 28 juin 2017

subventions

pénalités affouage

travaux étangs

convention avec le Département

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